Taxe poids lourd : repassez dans un an ! - lu sur wk-transport-logistique.fr sous la plume de Natalie Grange

La taxe PL variera selon la richesse et l'importance démographique des départements. À part cette avancée et la promesse d'une étude d'impact, les sénateurs ont repassé les plats déjà présentés à l'Assemblée sans adopter aucun amendement.
Et revoici la fameuse taxe poids lourds, cette fois-ci au Sénat dans le cadre de l'examen du projet de loi de Finances (PLF) 2009. L'article 60, qui précise la mise en place de ce nouvel impôt, a été accompagné d'accusations exagérées ("seul le camion dégrade autant la route que plus de 100 000 voitures", dixit Francis Grignon, rapporteur) et de constats plus pertinents ("l'instauration d'une redevance poids lourds ne réglera pas à long terme le problème du financement de l'AFITF", le même).

Au final, une séance publique sans grande surprise : la commission des affaires économiques du Sénat, en charge de l'examen poussé du PLF 2009, avait décidé de voter la taxe PL sans modification du texte transmis par l'Assemblée. Elle n'a pas non plus souhaité revenir sur le principe de l'AFITF (Agence pour le financement des infrastructures de transport), contrairement à ce que proposait l'un des rapporteurs, Alain Lambert, car "le vrai débat n'est pas tant celui de son existence que de la pérennité et du montant de ses ressources, si l'on veut tenir les engagements du Grenelle de l'environnement".

Le financement de l'AFTITF fait débat

Pourtant, cette pompe à subventions d'équilibre pendant au moins trois ans, le temps que la taxe poids lourds devienne réalité sur le sol français, avait de quoi intéresser plus d'un élu de la haute assemblée, connue pour veiller sur le budget comme à la prunelle de ses yeux. En tous les cas, le débat sénatorial aura bien confirmé que la taxe PL semble avoir avant tout été créée pour financer l'AFTITF.

Alors que deux sénateurs avaient déposé un amendement provocateur demandant la suppression de l'agence, le secrétaire d'État a avoué que "en 2007, l'AFITF était en quasi-cessation de paiement", ce qui a amené Jean Arthuis à menacer : "Si cette agence devait disposer chaque année d'une dotation budgétaire – cette année, elle s'élève à
1,2 milliard d'euros – et si elle devait se laisser aller à un endettement, j'y verrais une entorse insupportable aux principes mêmes de la loi organique relative aux lois de finances. L'ancien ministre du Budget que vous êtes, monsieur le secrétaire d'État, serait naturellement révulsé par de telles pratiques !".

Réponse de Dominique Bussereau : la suppression de l'agence "poserait beaucoup de problèmes et nous ne la souhaitons pas, mais cela nous incite à repenser les missions de l'AFITF, afin peut-être de les modifier et de les améliorer". Satisfait de la promesse d'une évolution du financement de l'agence, l'amendement a été retiré.La promesse d'une étude d'impact

Pour ce qui est, plus concrètement, du mode d'emploi de la taxe PL, le passage au Sénat n'a pu apporter qu'un nombre réduit de modifications : le gouvernement s'est engagé à fournir un bilan de la taxe alsacienne avant l'extension de la taxation à l'ensemble du pays. Le réseau "imposé" sera défini en concertation avec les conseils généraux.

Quant à la problématique bretonne, elle a été retoquée par bon nombre d'élus (Gérard Longuet : "il serait prématuré de construire un projet de loi sur des considérations régionales, car il est vrai que la France n'est pas une addition de régions"). Elle bénéficiera tout de même d'un amendement qui devrait permettre de pratiquer une péréquation du prix de la taxe en fonction de la démographie et de la richesse des territoires.

La Bretagne, comme les autres, devrait aussi tirer profit de l'une des principales décisions prises au Sénat : l'obligation pour le gouvernement de présenter devant le Parlement une étude sur l'impact de cette taxe sur l'économie française. Le secteur des transports compte beaucoup sur ce document pour prouver ce que l'on s'acharne à occulter : le premier taxé sera le transport de proximité.

Assurance-crédit : les PME obtiennent une rallonge - lu sur wk-transport-logistique.fr sous la plume de Patrick de Sagazan

L'État veut permettre aux PME qui ont souscrit une assurance-crédit de conserver les même garanties. Un complément d'assurance-crédit est proposé depuis le 8 décembre pour six mois renouvelables.
Les PME ayant souscrit une assurance-crédit et qui se verraient notifier des réductions de garantie sur certains clients pourront conserver le même niveau de couverture en souscrivant un complément d'assurance-crédit public (CAP). C'est ce qu'a annoncé le 27 novembre la ministre de l'Économie, Christine Lagarde, à l'issue d'une réunion avec les principaux assureurs-crédit opérant en France.

Le CAP s'appliquera à un encours d'environ 5 milliards d'euros sur les 320 milliards actuellement assurés. Il sera tarifé aux PME à un prix représentatif du risque porté par la Caisse centrale de réassurance, soit un surcoût limité à 25% de la prime initiale.Les dossiers difficiles au cas par cas

Cette couverture est entrée en vigueur le 8 décembre pour une durée de six mois renouvelables. Elle sera commercialisée par les assureurs-crédit qui les proposeront tant aux encours en portefeuille qu'aux nouvelles polices souscrites depuis le 1er octobre 2008. Le médiateur du crédit, René Ricol, s'engage à traiter au cas par cas les dossiers les plus difficiles.

Dix questions sur…Ais-je le droit de ficher mes salariés ? vu sur wk-transport-logistique.fr sous la plume de Natalie Grange

Les outils informatiques permettent de stocker de nombreuses données sur les salariés. Rien à voir avec Edvige, mais attention quand même aux contrôles de la CNIL. Réponses à 10 situations concrètes.

1/ La CNIL peut-elle entrer dans mon entreprise pour vérifier la façon dont j'ai organisé mes fichiers informatiques ?

Elle en a la compétence puisque ses agents peuvent accéder à tous les locaux professionnels et obtenir copie de tous les documents qu'ils jugeraient nécessaires. Ils peuvent avoir accès aux programmes informatiques et aux données.

2/ Si mon entreprise a lancé un processus de recrutement et qu'un certain nombre de candidats ont postulé, que dois-je faire de ces dossiers ?

La CNIL recommande de ne pas les archiver plus de deux ans "après le dernier contact avec la personne concernée". En dehors de certains postes très spécifiques (conducteurs de transport de fonds par exemple, ou chauffeurs amenés à fréquenter des clients fournissant du fret à haute valeur ajoutée), il semble difficile de posséder sur un fichier des informations concernant la date d'entrée en France, la date de naturalisation, la nationalité d'origine, des données sur la famille du candidat, sur son état de santé, ses participations à la vie associative… Les informations qui apporteraient des renseignements sur les origines raciales, ethniques, ses opinions ou ses orientations sexuelles sont à bannir si elles sont dépourvues de lien direct avec l'emploi proposé

3/ Un ancien salarié est-il en droit de me demander ce qu'il y a dans son dossier ?

Qu'il soit ou non encore présent dans l'entreprise, un salarié peut obtenir communication de tout ce qui le concerne. Il peut ainsi se procurer les données plus générales de l'entreprise, qui ont eu une incidence sur sa carrière, à partir du moment où elles ont été prises en compte pour décider d'une augmentation ou d'une promotion. L'employeur peut lui demander le prix des copies, s'il les réclame. S'il juge ces demandes abusives, il peut ne pas y accéder. À lui de démontrer ensuite que tel était bien le cas.

4/ J'ai une filiale en Pologne et j'ai besoin d'avoir des renseignements sur les conducteurs qui viennent sur mon site français. Puis-je les obtenir ?

Ces informations seront traitées en France, donc soumises à la loi Informatique et Libertés. Vous devez donc traiter ces données avec autant de précautions que vous le feriez avec des salariés travaillant en France. À l'inverse, si vous voulez transférer à l'étranger des données concernant vos salariés français, vous devez expliquer les raisons de l'expatriation, la pertinence des éléments envoyés. Par exemple, vous décidez de transférer les données concernant votre personnel dans le cadre de la centralisation de bases de données du groupe auquel vous appartenez : vous devez alors trier les éléments adressés (le transfert du numéro de sécurité sociale n'a pas lieu d'être car il ne signifie rien au regard d’une réglementation étrangère).

5/ J'ai l'impression que certains membres du personnel utilisent leur ordinateur de bureau pour télécharger des fichiers. Que puis-je faire ?

Si vous décidez de limiter l'accès à Internet sur votre site, vous exercez vos prérogatives d'employeur. Vous pouvez filtrer l'accès à Internet, mais aussi interdire le téléchargement dans votre règlement intérieur ou la consultation de la boîte "perso" depuis le lieu de travail. Si vous avez un CE, il doit être consulté et informé, et en tout état de cause les salariés doivent être avisés du dispositif mis en place. La CNIL n'entre dans la boucle que si vous décidez d'instituer des moyens de contrôle individuels pour suivre l'état des connexions poste par poste.

6/ Je veux avoir un droit de regard sur les courriels reçus par l'un des salariés, que je soupçonne de passer plus de temps à écrire à ses copains qu'à échanger des messages professionnels. Comment dois-je m'y prendre ?

La CNIL recommande d'élaborer des chartes dans les entreprises, qui auraient notamment pour objet de prévenir les salariés que tout mail reçu ne portant pas l'identification "personnel" est réputé être… professionnel (cela peut figurer dans son propre intitulé ou bien il est stocké dans un répertoire spécifique). Ainsi en a jugé la Cour de cassation dans un arrêt du 30 mai 2007. Même principe pour les messages émis par le salarié : ce qui n'est pas "perso" est considéré comme "pro". Et ce qui est "pro" peut être visionné par l'employeur en dehors de la présence du salarié concerné (pour le "perso", il faut qu'il soit présent ou qu'il ait été prévenu).

7/ Dans mon entrepôt, j'ai installé un dispositif de surveillance pour veiller à la sécurité des marchandises. Je ne l'ai pas déclaré à la CNIL. Qu'est-ce que je risque ?

En dehors du fait que les inspecteurs CNIL peuvent vous gratifier d'une amende s'ils vous font une visite, vous risquez surtout de ne pouvoir opposer votre système de surveillance à vos salariés. En clair, les images que vous enregistrez auront beau montrer l'un d'entre eux en train de se servir, vous ne pourrez user de ces preuves. Votre entrepôt étant un lieu privé (il n'est pas censé accueillir du public), une déclaration à la CNIL est nécessaire (si le lieu était public, vous seriez tenu, d'obtenir, en plus, une autorisation préfectorale). Les personnes concernées par la vidéosurveillance sur leur lieu de travail doivent être averties qu'elles sont surveillées et les instances représentatives du personnel doivent être consultées avant mise en oeuvre.

8/ J’ai l'impression que mon chauffeur abuse du téléphone que je lui ai confié pour m'appeler ou contacter les clients en cas de retard ou de problème. Comment gérer cela ?

Un employeur a tout à fait le droit de contrôler que ses salariés n'abusent pas du téléphone de l'entreprise pour un usage personnel raisonnable. Si votre salarié utilise manifestement son téléphone d'une façon abusive, ses supérieurs hiérarchiques peuvent avoir accès de façon exceptionnelle aux relevés de consommation complets. Si après contrôle vous décidez de lui faire rembourser le montant des appels visiblement personnels, vous devez lui communiquer ces relevés.

9/ Combien de temps puis-je conserver les relevés téléphoniques litigieux ?

Vous ne pouvez les stocker que pendant un an (si vous voulez les utiliser dans le cadre d'une procédure). Attention au cas particulier des salariés protégés, qui doivent, depuis une décision de la Cour de cassation (6 avril 2004), disposer d'un matériel téléphonique excluant l'interception de leurs communications et l'identification de leurs correspondants.

10/ Ai-je le droit d'utiliser les GPS qui sont dans mes camions pour vérifier si mes conducteurs font bien leur boulot ?

Le but du GPS ne doit pas être de contrôler de façon permanente un salarié. La CNIL recommande d'ailleurs de le désactiver pendant les temps de repos. En revanche, ce dispositif peut servir à "tracer" une prestation ou le temps de travail d'un employé "quand ce suivi ne peut être réalisé par d'autres moyens".

Dans le cas d'un véhicule équipé d'un chrono, ce matériel est là pour suivre le temps de conduite, pas forcément le temps de travail. Vous pouvez donc utiliser le GPS comme "mouchard", mais dans le cadre d'une collecte d'information déclarée à la CNIL (c'est possible en ligne sur leur site), avec consultation préalable des IRP et l'information des salariés.

Le mépris lamentable des donneurs d'ordres - lu sur flash-transport sous la plume d'Omri Ezrati

Un exploitant témoigne. Face à la crise que traverse le secteur, il s'indigne devant des offres de fret à prix cassé. Il nous raconte aussi comment son entreprise vit la crise...

Eric, exploitant dans une entreprise de transport, s'insurge contre les déclarations d'un confrère : « Quand je lis qu’un transporteur arrive à se faire payer par un client plus de X,XX euro le kilomètre, je me dis qu’il a bien de la chance et je l’envie terriblement. Mais lorsque je vois à quel prix il me fait le kilomètre en sous-traitance, alors là, oui, je trouve cela insolent et franchement déplacé. Ce matin, ce donneur d’ordres proposait un Lyon-Nancy de 400 kilomètres à même pas 300 euros. Ca frise l’indécence. »

Ils cassent les prix
« Au téléphone, raconte encore Eric, mon responsable d’exploitation s’est entendu répondre par l’affréteur de ce donneur d’ordres : tu ne veux quand même pas que je te fasse le kilomètre à un euro ? » Eric ne décolère pas : « C’est à cause de ces pratiques que le transport routier se casse la figure : ce comportement dénote bien un mépris total de certains donneurs d’ordres à l’égard de leurs collègues. C’est lamentable ! » Eric revient aussi sur la conjoncture, qui n’est pas des plus brillantes, et rappelle les déboires qu’il a vécus dans le passé avec son donneur d’ordres. « A l’époque, déjà, il nous avait sorti d’une grande surface de la région grâce à ses prix cassés. Dans l’affaire, on avait perdu 20% de notre chiffre. »

Des camions immobilisés
La crise actuelle, Eric la vit au quotidien. Son entreprise travaille beaucoup en export avec la Grèce, la Turquie et le Moyen-Orient. Ses clients ? Des constructeurs automobiles. « Depuis plusieurs semaines, on subit les déboires du secteur automobile. On a dû fermer des lignes, notamment vers la Turquie ». Résultat : « On a cinq tracteurs au parking. Si ça continue, on va devoir en immobiliser d’autres... ».

France : déficit budgétaire de 60,7 milliards d'euros à la fin octobre - lu sur lesechos.fr sous la plume de Véronique Tison

PARIS (Reuters) - Le déficit du budget de l'Etat en exécution était de 60,7 milliards d'euros à la fin du mois d'octobre, contre 52,7 milliards à la même date en 2007, annonce le ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique.
Au 31 octobre, les dépenses du budget général atteignent 236,1 milliards d'euros contre 226,8 milliards un an plus tôt.
"Cette progression des dépenses est conforme à l'objectif du projet de loi de finances rectificative pour 2008," souligne le ministère dans un communiqué.
Il l'explique essentiellement par l'augmentation de la charge de la dette - cinq milliards d'euros de plus d'une année sur l'autre - sous l'effet de la hausse de l'inflation qui majore en particulier la charge d'indexation des obligations indexées.
Les recettes nettes, quant à elles, s'établissent à 182,6 milliards d'euros au 31 octobre contre 183,5 milliards un an plus tôt, en baisse de 0,5% à périmètre courant mais en hausse de 1,6% à périmètre constant.
Cette évolution tient à la progression du produit des recettes nettes de l'impôt sur les sociétés (+5,9%), des recettes nettes d'impôt sur le revenu (+3,7%) et des recettes nettes de TVA (+3,2%), indique le ministère.
"La progression de l'IS et de la TVA poursuit toutefois son inflexion, conformément aux prévisions réactualisées à l'occasion de la présentation le 19 novembre dernier du projet de loi de finances rectificative pour 2008," ajoute-t-il.
Les "autres recettes fiscales" baissent de 27% à périmètre constant, ce que le ministère explique par les effets de la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (TEPA) sur les droits d'enregistrement, et aussi par la progression des remboursements de taxe professionnelle consécutive à la réforme du plafonnement en fonction de la valeur ajoutée issue de la loi de finances pour 2006.

Enfin, le prix du gazole à près de 1€/litre - lu sur transporteurs.net

Les prix à la pompe commencent enfin à baisser en France, celui du gazole flirtant désormais avec la barre de 1 € le litre, a indiqué l’Union française des industries pétrolières (Ufip). Le litre de gazole, carburant le plus consommé en France, s’est vendu en moyenne à 1,03 € la semaine dernière, contre 1,06 € la semaine précédente, soit une baisse de 2,8%. Son dernier record date de fin juin, à 1,49 €/litre.

Prévisions en hausse dans le secteur du transport et de la logistique - lu sur transporteurs.net

Alors que les prévisions nettes d'emploi s’avèrent négatives, elles sont en hausse dans le secteur du transport et de la logistique pour le 1er trimestre 2009. Selon le dernier Baromètre Manpower, le solde net d’emplois dans le secteur du transport et de la logistique en France s’établit à -1% pour la période comprise entre janvier et mars 2009. Ce résultat, négatif, est toutefois en hausse de 2 points par rapport au 4e trimestre 2008 (-3%) mais il est en baisse d’1 point par rapport au 1er trimestre 2008 (+0%).

Sony annonce 8 000 suppressions d'emplois - lu sur liberation.fr

Le groupe japonais va également réduire ses investissements.

Le géant de l’électronique japonais Sony a brusquement annoncé ce mardi un vaste plan de restructuration qui prévoit une réduction des investissements et 8.000 suppressions d’emplois, sur 160.0000, afin de contrer les effets de la crise mondiale sur ses activités.

Le groupe dit espérer réaliser 100 milliards de yens (833 millions d’euros) d’économies annuelles grâce à diverses mesures qui comprennent également une diminution des investissements initialement prévus.

Sony va notamment reporter l’augmentation envisagée de la production de téléviseurs à écran à cristaux liquides (LCD) en Europe, en raison d’une baisse de la demande.

Par rapport à son plan initial d’objectifs à moyen terme, le géant va réduire de 30% les investissements envisagés pour l’année budgétaire prochaine (avril 2009 à mars 2010) dans son activité d’appareils et composants électroniques.

La fermeture de deux usines à l’étranger - dont celle qui produit des bandes magnétiques à Dax en France - fait également partie des mesures d’urgence annoncées mardi.

Sony subit le double impact de la hausse du yen, qui amoindrit sa compétitivité, et du ralentissement des ventes de produits électroniques.

"Des chauffeurs me harcèlent pour du boulot" - lu sur flash-transport sous la plume de Grégoire Hamon

Il y a six mois, les Transports Alizair peinaient à recruter... Maintenant, les CV s’empilent. Même si l’activité a baissé, ce transporteur se veut confiant, grâce notamment à des prestations logistiques passées pour plusieurs années.

Il y a à peine six mois, Frédéric Bonjour, co-gérant de la société de transport Alizair à Cadaujac (Gironde), se plaignait de ne pas arriver de trouver de chauffeurs pour assurer la croissance de son entreprise.Depuis, la situation a complètement changé. « Aujourd’hui, j’ai 10 ou 15 CV sur mon bureau. Deux ou trois conducteurs d’une société concurrente, qui connaît des difficultés, me harcèlent aussi pour trouver du travail chez moi », explique-t-il au Flash Transport. Toutefois, l’entreprise, spécialisée dans le transport régional de fret industriel, souffre aussi du ralentissement de l’activité et n’est plus prête à embaucher. « L’activité a baissé. Nous avons également arrêté certains trafics qui n’étaient plus rentables, certains confrères cassant les prix. Pour autant, nous n’avons encore aucun de nos 22 poids lourds dans la cour », précise-t-il.
« Nous n’avons pas envie d’être dans le journal parce qu’on a déposé le bilan et nous ferons tout pour que cela n’arrive pas. Nous avons travaillé dur, avec ma compagne, depuis que nous avons acheté l’entreprise en 2005 et nous savons que la valeur ajoutée de nos prestations permet de faire la différence », explique-t-il aussi.

Diversification en commissionnaire et logistique
A écouter ce dirigeant, l’entreprise à l’ancienne, qui prend toutes les affaires pour faire tourner ses camions, part au casse pipe. « Trop d’entreprises travaillent comme il y a 15 ans. Il faut maintenant être un minimum gestionnaire et miser sur la qualité de service. » A l’origine, la société faisait de la messagerie. Ses repreneurs l’ont repositionnée sur du fret industriel en lot et demi lot en grand régional. Désormais, plus de 90% du fret sont réalisés avec des clients en direct. Alizair vient également de développer une activité de commissionnaire. Elle propose aussi des prestations logistiques ou de stockage, ce qui lui a permis gagner plusieurs marchés sur des durées de 3 à 5 ans. Le transporteur propose ainsi des véhicules à la journée chez les clients, avec des opérations de déchargement. L’entreprise vient aussi de signer un « gros » contrat logistique de cinq ans années pour l’approvisionnement au dépôt et la redistribution de bouteilles vides. De quoi offrir un peu de visibilité à Frédéric Bonjour, en espérant qu’à l’issue du contrat, le secteur soit enfin sorti de cette crise...

Encore une hausse des péages ! - lu sur flash-transport

Les sociétés d'autoroutes viennent encore d'augmenter les tarifs de péages. TLF et l'association d'automobilistes "40 millions d'automobilistes" réclament la création d'un organe de régulation des tarifs de péages.

C'est devenu une très mauvaise habitude : chaque année, les tarifs autoroutiers sont revus à la hausse. En 2009, nous paierons donc encore un peu plus cher ! C'est en tout cas ce qu'ont annoncé il y a quelques jours les sociétés d'autoroutes Sanef et SAPN. En moyenne 3% d'augmentation au péage, qui n'arrangeront personne en ces temps difficiles. Et cette augmentation, décidée en accord avec l'Etat, ne sera sans doute pas la dernière car le gouvernement a fait savoir récemment qu'il souhaitait multiplier par trois la redevance domaniale versée annuellement par les concessionnaires d'autoroutes afin de renflouer les caisses de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport (AFIFT).
 

Plus de transparence
TLF et l'association "40 millions d'automobilistes" demandent la création d'urgence d'un organe de régulation des tarifs qui manque à ce secteur économique stratégique. Ils rappellent également que ce débat sur la redevance domaniale "ne doit pas faire oublier que les usagers subissent depuis des années une surtarification mise en évidence par la Cour des comptes dans son rapport de février 2008". "De plus, les gains de productivité réalisés par les sociétés d'autoroutes sur l'automatisation des péages ou encore la réduction importante des ristournes accordées aux poids lourds, qui représentent plusieurs centaines de millions d'euros de gain pour les sociétés d'autoroutes, n'ont jamais entraîné une baisse des tarifs", précise Philippe Grillot, président de TLF. Bref, le débat ne fait que commencer mais, de toute évidence, un peu plus de transparence s'impose afin d'éviter que les automobilistes et les transporteurs ne soient une fois de plus considérés comme des vaches à lait !