COMPTE RENDU :

Etaient présents :
Catherine BARLOY (P.B. EXPRESS 64P)
Raymond BEZOMBES (TPTS BEZOMBES 11 )
Jacques BOUMAZA (Cité Messageries)
Patrick BOYER ( TPTS BOYER)
Jean CUZZOLIN (TPTS DUCELLIER)
Guy DOUMAYROU (TPTS DOUMAYROU)
Jean-Pierre DUCOURNAU (Transports DUCOURNAU 83)
B. DUPUIS (TPTS DUPUIS 40 )
François DUVERNEUIL (TPTS DUVERNEUIL 33)
Christian FABRE (T.V.S.)
Robert INNOCENT (TPTS INNOCENT Frères 09)
Joël LAPORTE (Transports LAPORTE)
Chantal LOPEZ-KIRMANN (S.E.T.A.K. 09)
Aline MESPLES (Transports MESPLES 64P)
Jean-Pierre MORLIN (Transports MORLIN 33)
Christophe NAT (TPTS CAUSSE)
Christian PEYROT (TPTS PEYROT 11)
Gilles RASTEGUE (TPTS RASTEGUE 83)
E. RIVALS ( TPTS RIVALS)
Paul ROUX (04-05)
André VIDAL (TPTS VIDAL)

Assistaient à la séance :
Caroline AUGE (U.D.T.R.L. 40)
Jean-Sébastien BARRABES (GTP 31)
Laurence BRIAUD (O.T.R.E. 09)
Guy DEFRANCE (O.T.R.E. 64B)
Alain DUPERIER (U.D.T.R.L. 40)
Marie-Pierre FOUQUART (U.T.R. 33)
Jean-Marc MONTAGNAC (O.T.R.E. 83-04-05)
Gérard MOUCHARD (O.T.R.E. 64P)
Christian MONGE (S.T.R. 47)
Carine OLIVE (O.T.R.E.)
Denis ROHR (GTP 31)

Etaient excusés :
Philippe ETCHETO (64 B)
Philippe LAPEGUE (64 B)
Xavier MINTEGUI (64 B)

L’ORDRE DU JOUR est abordé :

* Le compte rendu du Conseil d’Administration du 22 mars 2001 est approuvé à l’unanimité.
Une liste des adhérents par spécialité est demandée à chaque syndicat.

* Rapport Financier

Cotisations :
Les adhérents du 81 expliquent que leur syndicat se renforce (ils sont désormais 35 membres). Le Congrès de Carcassonne a eu un effet positif sur les adhésions. Après exposé des motifs des représentants du 81, le Conseil d’Administration décide de les exonérer de leur cotisation 2000.
Pour les cotisations 2001, les syndicats ont commencé a payé.

Sponsoring :
L’essentiel des sponsors du Congrès de Carcassonne ont envoyé leur participation. Mr MONTAGNAC a demandé qu’un rappel soit fait aux derniers retardataires.

* Compte rendu des commissions :

Commission de – 3,5 t :
Un fascicule sur la profession des transports de – 3,5 t. a été distribué. La prochaine réunion de la commission se tiendra le 29 mai 2001 de 10h à 16h au Bowling Center Hotel à LABEGE. Elle portera sur une étude du prix de revient.
Des contacts ont été établis avec l’A.D.E.M.E. pour parler du G.P.L., du G.N.V. et des aides aux investissements.
Mr BARRABES propose au Conseil d’Administration une étude sur la mise en place d’un contrat d’assurance groupe pour les –3,5 t.. Le Conseil d’Administration accepte cette proposition.

Commission messagerie :
Elle se réunit pour la première fois. Elle a formé son bureau. Elle demande aux syndicats de mobiliser leurs adhérents pour la prochaine commission fixée au 11 juin 2001 à Toulouse.
L’ordre du jour en sera le suivant : - la formation, le recrutement, - la réglementation sociale, - la mise en œuvre d’ un dialogue avec d’ autres secteurs pour affréter, - les problèmes de matériel et de personnel en ce qui concerne les matières dangereuses, - les protocoles de sécurité.

Commission sociale :
Elle portait sur une réflexion sur le travail de nuit. La commission a conservé la définition du travail de nuit qu’ elle avait précédemment établie. La discussion a surtout porté sur le calcul de la rémunération. La formule du forfait a été retenue, mais son mode de calcul doit être travaillé.
La commission doit se réunir rapidement pour finaliser nos propositions afin qu’ elles puissent être représentées lors de la réunion paritaire du 9 mai 2001. Plusieurs voix sont abordées. Le Président reçoit mandat du Conseil à ce sujet.
Chaque département doit organiser une réunion avec ses adhérents pour discuter de nos propositions.

Commission citernes alimentaires :
Cette commission ne réunira que les citernes alimentaires car leurs problèmes sont spécifiques. Par contre, la commission s’ ouvre à tous transporteurs citerniers quelque soit son appartenance professionnelle.
Les axes de travail déterminés sont :
les lavages des citernes, les méthodes HSSP et les contrôles vétérinaires.
La date de la prochaine réunion sera fixée ultérieurement.

Commission formation :
En ce qui concerne le recrutement des chauffeurs, Mr PEYROT et Mme LOPEZ-KIRMANN doivent rencontrer Mme MARMION pour développer les propositions faites en Aquitaine.
Une réunion aura lieu à MONT DE MARSAN le 11 mai 2001 entre les syndicats du 33, 40, 47, 64B et 64P et l’ A.N.P.E..
Il est demandé au Var, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon d’essayer de transposer ces propositions.
Une réunion entre les syndicats du 40, 64B et 64P et un groupement d’employeurs sera organisée. Tous les professionnels et les permanents qui le souhaitent peuvent s’associer à cette réunion.

Commission centrale d’achats :
L’ U.C.T.(groupement d’achats d’Unicoptrans) a envoyé son catalogue et la commission a établi un comparatif :
- Carburant : Le manque de concurrence fausse le marché.
- Carte de crédit de pétrolier : Mr MOUCHARD doit rencontrer un pétrolier. Pour la prochaine commission, des propositions seront faites au niveau départemental et au niveau de l’O.T.R.E.
- Téléphones mobiles : Les offres portables sont intéressantes. Mr MOUCHARD doit demander des détails sur les modalités d’abonnement à U.C.T..
- Assurances : la commission va étudier ces propositions avec Mr BARRABES.
- Les conseillers à la sécurité : Il faut comparer les tarifs entre les départements en se faisant préciser ce qu’ils sont habilités à faire et sur quels types de transports.
- Le matériel : Il est demandé des volontaires pour tester en grandeur nature les propositions de l’UCT. Des professionnels se sont proposés pour ces tests.
- Le contentieux : Il n’y a pas système de service contentieux pour les recouvrements de créance. Mr INNOCENT souhaiterait que l’on trouve un avocat spécialisé sur le problème du double paiement du fait de l’article 101.

* Un point est fait sur notre site internet. Il y a eu de nombreuses connexions, et il est rappelé aux syndicats départementaux qu’ils peuvent faire créer un site personnel avec un lien au site national.

* Il est précisé que la F.N.T.R. a reçu l’assignation en Justice. Le Conseil d’Administration approuve cette décision.

* En ce qui concerne la commission des sanctions administratives, Marie-Pierre FOUQUART doit transmettre un modèle de lettre à tous les syndicats pour qu’ils l’envoient à la Préfecture ou à la D.R.E.. S’il n’y a pas d’Union Régionale, il faut envoyer la lettre au nom du Département.

* Le prochain Conseil d’Administration est fixé le 30 mai 2001 à TOULOUSE.

La séance prend fin à 18 h 30.

( Ce compte rendu sera soumis au vote du prochain conseil d'administration du 30 mai 2001 )