8ème congrès national, Nantes 5 avril 2008
Discours du Président MORLIN

Si j’apprécie aujourd’hui votre présence, dont je vous remercie vivement, je ne peux que regretter très fortement l’absence de nos ministres de tutelle. Ce d’autant plus que cette « absence », notamment de la part de notre secrétaire d’Etat aux Transports, fait suite à celle remarquée lors des congrès des autres fédérations professionnelles du transport routier. Ce qui semble persister et signer un éloignement vis-à-vis de notre profession.

Faut-il comprendre que le transport routier de marchandises est à ce point marginalisé que désormais il ne soit plus nécessaire de l’honorer de la présence de ses plus hauts responsables politiques ? La question se pose et je la pose dès lors que dans le même temps, la semaine dernière, trois membres du gouvernement se rendaient, non sans raison, au congrès de France Nature Environnement …

Je ne peux également m’empêcher de penser à cette réunion du 26 novembre 2007 au cours de laquelle, en présence de tout le cabinet du secrétaire d’Etat et des principaux fonctionnaires du ministère, Monsieur BUSSEREAU rendait un hommage appuyé au travail effectué par l’O.T.R.E. depuis sa création et à l’apport que celui-ci avait constitué pour la défense des intérêts de nos entreprises. Il concluait en assurant que la reconnaissance de notre organisation, désormais dans les tuyaux, n’était plus qu’une question de semaines. Sa présence aurait été un geste fort en ce sens.

Les rendez-vous manqués, quelques soient leurs motivations, ne doivent  pas nous détourner de notre chemin et de l’objectif que nous nous sommes fixés depuis l’avènement de l’O.T.R.E. : défendre l’intérêt des PME du transport routier français, en l’intégrant durablement et de façon moderne dans la politique des transports de la France et de l’Europe.

Un peu comme le tonneau des Danaïdes qui se vidait en même temps qu’on le remplissait, la tâche n’est pas encore accomplie puisqu’à chaque fois que le mirage d’une amélioration apparaît, l’orage d’un avenir encore plus incertain se montre à l’horizon.

Lorsqu’on observe les objectifs fixés par le Grenelle de l’environnement, à aucun moment, il ne semble que le transport routier ne soit vu comme un élément de progrès durable pour l’avenir. Et pourtant, je le redis : rien ne pourra se faire sans lui.

L’année dernière, en vous présentant notre Pacte du Camion Sympa et Ecologique, je fondais de grands espoirs en ces propositions que nous faisions pour donner toute leur place à nos PME dans l’effort collectif de développement durable. C’était un geste fort de la Profession.

Cet espoir se renforçait même après que le futur Président de la République y ait répondu favorablement. Sa lettre était un encouragement à poursuivre nos efforts dans l’élaboration d’un projet ambitieux et novateur pour le transport routier français et ses PME.

 En ce sens, lorsqu’une fois élu, le Président de la République annonça la mise en place du Grenelle de l’environnement, nous étions persuadés qu’enfin les propositions innovantes que nous avions formulées allaient y trouver toutes leurs places. Las !!! Rien de tout cela !

Où en sommes-nous aujourd’hui, presque un an après ?

Si l’idée était louable et constructive au départ, malheureusement en matière de transport les réflexions du Grenelle sont retombées dans les poncifs qui minent depuis longtemps le secteur.

Je passerai sur la proposition d’une fédération qui, disant parler au nom de la majorité des entreprises, proposa de réduire la vitesse de nos véhicules à 80 km/h …

Même si, non retenue, cette proposition a finalement fait son bout de chemin puisque de plus en plus de préfets prennent des arrêtés limitant la vitesse à 80 km/h aux abords des grandes agglomérations.

Le sous-groupe sur la mobilité et les transports a, en fait, débouché sur deux points principaux :

- Une politique de transfert modal soutenue pour arriver à accroître de 14 % à 25 % la part des modes non routiers d’ici 15 ans.

- La mise en place de l’« écotaxe » à l’horizon 2011, dont le but avoué est donc de taxer les camions pour l’utilisation du réseau routier national non concédé.

Où sont les propositions novatrices ? Croit-on vraiment avoir réglé les problèmes ?

En définitif, rien n’a évolué.

L’idée d’un transfert modal massif est tout sauf neuve.

Pourtant, la Commission européenne est revenue dessus en revoyant ses objectifs. Son rapport à mi parcours du Livre blanc de 2002 est clair. Il ne parle plus de transfert modal mais de co-modalité, et il reconnaît que rien ne pourra se faire sans transport routier de marchandises dans les 50 prochaines années. Constat fait également par tous les rapports commandés par le Gouvernement à 10, 30, et 50 ans. Alors pourquoi, je le demande, la France continue-t-elle à stigmatiser notre activité et par là même nos entreprises ?

Soyons clairs : l’O.T.R.E. et les transporteurs routiers ne sont pas contre la co-modalité ou l’optimalité. Chaque mode de transport a sa pertinence et sa nécessité.

Mais nier l’utilité du transport routier et refuser de l’intégrer dans la réflexion menée sur l’avenir des transports terrestres et leur organisation est illusoire, dangereux voire même peut-être assassin … « au moins économiquement ».

Quelque soit le mode de société dans lequel nous vivrons, le transport routier sera incontournable. Nous ne pourrons donc pas nous passer d’optimiser son efficacité. Et il existe des solutions pour cela. L’O.T.R.E. en a présenté deux aujourd’hui :

- les ensembles routiers de grande capacité, communément appelés EMS ;

- les axes routiers dédiés au transport de fret.

Les EMS ne sont pas sortis de la boîte de Pandore. Ils sont déjà en circulation dans certains pays de l’U.E, et pas de ceux que l’on peut taxer d’insensibles à la cause environnementale : Suède, Pays-Bas. Par ailleurs d’autres états à fort transit routier ont déjà décidé d’une expérimentation sur cette question : Belgique, Allemagne. Certains sont en passe de le faire : Espagne.

Ainsi donc, tous les grands pays de transport ont engagé une réflexion sur la circulation de ces véhicules. Ces expérimentations les amèneront au même constat que celui que nous avons exposé aujourd’hui et qui sera développé lors des prochains entretiens de la mobilité le 24 avril prochain au Conseil économique et social à l’invitation du groupe MICHELIN et du comité de pilotage français sur les EMS dont l’O.T.R.E est à l’initative.

Ce constat est le suivant. Les EMS permettent d’optimiser les volumes de marchandises transportées par la route. Ce faisant, le nombre de poids lourds se réduit sur les routes, la consommation de carburant à la tonne transportée diminue, ainsi que les émissions de CO2.

L’usage de ces véhicules en Suède a démontré tout cela, de même qu’une amélioration de la sécurité routière puisque moins d’accidents ont été constatés.

Si le Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, et son secrétaire d’Etat aux transports, sont ouverts, il n’ont pas le droit de fermer la porte à une expérimentation au seul motif que des lobbies, écologistes et autres (…), vont crier haro sur un tel véhicule, clamant à une atteinte à l’environnement, même si le contraire est prouvé. Où sont les progressistes ? Où sont les conservateurs ?

Les mêmes (probablement d’ailleurs sans se rendre compte du changement de sujet) crieront aussi au scandale à la proposition d’axes routiers entièrement dédiés au transport de fret, ce que l’O.T.R.E. a appelé le TPRC (train sur pneus sans rupture de charge).

Le débat est à l’autoroute ferroviaire, pourquoi ne pas y intégrer le train routier ?!

Les études et les débats d’aujourd’hui ont permis de démontrer que pour un meilleur rendement des flux de marchandises, quelque soit le mode de transport, l’infrastructure dédiée était la meilleure solution. Mais, parmi ces modes, c’est encore par l’infrastructure routière que nous pouvons faire passer le plus de marchandises, et donc améliorer les conditions de respects des engagements de développement durable, parmi lesquels le Protocole de Kyoto.

Au regret de me répéter, ces trains routiers permettraient :

- d’optimiser le transport de la marchandise ;

- d’améliorer la circulation routière, puisque les trafics de véhicules particuliers et poids lourds seraient séparés ;

- d’améliorer la sécurité routière ;

- de diminuer la congestion routière.

Les conséquences de ces effets ? A nouveau les mêmes !

- diminution de la consommation de carburant à la tonne de marchandise transportée ;

- diminution des émissions de CO2 ;

- diminution des coûts externes du transport routier.

Bien évidemment, ce type d’infrastructure n’est pas à multiplier à l’infini. Elles sont très exactement ciblées sur des axes à forte densité de circulation de poids lourds, soient les grands axes de transit et de desserte européens.

Sur la France, ces axes seraient au nombre de 3 :

- l’axe rhodanien ;

- l’arc Atlantique, de la frontière basco-espagnole à la frontière belge ;

- la desserte de Port 2000, afin de dégager les 6 millions de conteneurs escomptés.

Autre avantage non négligeable en ces temps de « disette » budgétaire, l’aménagement de ces infrastructures se ferait par P.P.P (partenariat public-privé) sur le même principe que le Viaduc de Millau.

Je parle ici d’aménagement, parce que dans un souci de cohérence des territoires, il serait difficile et long d’envisager de nouvelles infrastructures. Ce serait donc les bandes routières déjà en place qui seraient redéployées. Est-il nécessaire d’observer ici aussi l’avantage financier par rapport à un autre mode de transport dont le coût des  infrastructures est sans commune mesure ?

Les infrastructures de transport dédiées s’inscrivent donc dans une grande politique d’aménagement du territoire qui participe aux engagements internationaux pris par la France.

Ce projet des trains routiers s’inscrit dans la droite ligne des exigences de développement durable en associant efficacité environnementale, efficacité économique et développement social.

Là encore, ne pas s’intéresser à une telle solution par souci dogmatique serait irresponsable.

Revenons maintenant à cette fameuse écotaxe !

Annoncée en grande pompe le 25 octobre, elle n’est pourtant pas si neuve que cela ! (à part le nom).

Sur le principe, l’O.T.R.E. s’est déclarée favorable à une taxation de l’usage des infrastructures dès 2003. C’était pour nous le moyen d’atténuer les écarts de compétitivité avec les transporteurs européens. Il me semble d’ailleurs avoir entendu nos deux secrétaires d’Etat, aux transports et à l’écologie, reprendre les motivations de l’O.T.R.E. quant à la nécessité de mettre en place une telle taxe : taxer les poids lourds étrangers qui utilisent des infrastructures gratuitement en France, s’assurer que les transporteurs français ne seront pas pénalisés par une nouvelle charge fiscale autrement dit cette future taxe sera neutre pour les charges des PME.

C’était avant les conclusions du Grenelle …

Aujourd’hui, si le discours n’a pas changé, le fond lui l’a été.

Là où, initialement, la taxe était une redevance posée sur le principe « utilisateur – payeur », là où le Président de la République annonçait la suppression de la taxe à l’essieu, une réforme profonde de la taxe professionnelle et des aides à l’investissement, nous nous retrouvons désormais avec une mesure fiscale qui a pris le nom d’écotaxe où l’impact sera légalement neutralisé … Il est à craindre qu’elle ne serve de couverture « verte » à une taxation à la demande des transporteurs routiers français, où le principe devient celui du « payeur – payeur » et où on nous promet que la neutralité pour les PME de transport sera assurée par une énième clause de répercussion de la taxe en pied de facture.

Nous savons combien, dans une économie de marché, le pied « de facture » botte la tête « de facture », alors que seul le montant global à payer retient l’attention de nos clients.

Cela n’a rien à voir avec ce qui a été promis ! Et nous ne pouvons l’accepter.

Mettre en place une clause de répercussion à l’attention de nos clients pour une taxe sur la pollution afin que celle-ci n’affecte pas nos comptes d’exploitation est un mensonge. Comme nous venons de le voir au cours de la dernière table ronde, c’est contraire à toutes les lois du marché !

L’O.T.R.E. n’est pas contre le principe d’une telle taxe, mais elle doit alors être juste. Elle doit viser le vrai décideur du mode de transport utilisé : le donneur d’ordre.

C’est à ce prix que l’écotaxe aura un réel impact écologique. Si nous restons sur les conditions énoncées auparavant, ce n’est rien d’autre qu’une taxe qui permet à l’Etat d’engranger des recettes supplémentaires en se donnant bonne conscience vis-à-vis de l’opinion publique. Et loin d’engager une vague de transfert modal, la mesure n’aura pour effet à moyen terme que de tuer les PME françaises, les emplois qui vont avec, et de ramener des camions étrangers sur nos routes, avec au volant des conducteurs moins bien formés que les nôtres. Bref, tout le contraire de l’objectif recherché !

Alors qu’il est possible de conjuguer les souhaits de chacun.

- L’Etat encaissera des recettes supplémentaires, certes moindre que celles envisagées aujourd’hui mais sur le long terme ;

- Les associations pro-environnementales verront la pression du transport routier de transit diminuée, du fait du surcoût de la taxe engendrée chez les transporteurs européens ;

- Les PME de transport routier ne subiront pas une pression fiscale accrue et pourront refaire jouer la concurrence.

Pour cela il est absolument nécessaire de revenir à l’idée de l’isopérimètre fiscal pour les entreprises françaises.

Nous avons déjà vu 3 moyens d’y parvenir : la suppression de la taxe à l’essieu, le réforme de la taxe professionnelle et de son assiette en y excluant le montant des matériels roulants, et les aménagements favorisant les investissements « propres ».

A ces 3 moyens, il faut désormais en ajouter un quatrième depuis une quinzaine de jours. En effet, les députés européens ont voté et adopté un texte d’une extrême importance que nous appelions de nos vœux depuis longtemps et pour lequel nous avons milité auprès des élus intéressés, n’en déplaise à certains dans le microcosme parisien …

Ce texte du 13 mars dernier amende la directive  Energie de 2003.

Pourquoi est-il si important ?

Parce que son amendement 6 permettrait d’appliquer une fiscalité à taux réduit au gazole professionnel dans les états de l’Union qui auront instauré une redevance kilométrique, et ce afin de ne pas augmenter la pression fiscale globale des entreprises !

N’est-ce pas exactement la demande formulée par l’O.T.R.E. ?!

Qui plus est, le texte met fin aux dérogations accordées à certains états membres. Le but recherché étant de supprimer les distorsions de concurrence observées et le  tourisme pétrolier.

La Présidence française de l’Union, à compter du 1er juillet, est une occasion unique de faire passer ce texte.

Mais il va falloir aller très vite, en raison des congés d’été. C’est pourquoi, je vous ai écrit, Monsieur le Ministre, afin d’arrêter un calendrier pour que vous soumettiez le texte du Parlement européen au Conseil des ministres. C’est urgent !

Ce texte peut permettre de faire d’une pierre deux coups. D’une part, répondre aux attentes des transporteurs quant à la neutralité de la future redevance kilométrique ; d’autre part, la possibilité de répondre à l’explosion du prix du carburant et une occasion d’aligner nos prix sur le marché européen. Ce qui in fine aura un impact positif sur l’environnement en faisant diminuer la circulation de véhicules étrangers sur notre territoire.

Cette solution est la seule viable à nos yeux. Nous le disons depuis longtemps, et bien avant certains …

Pour preuve, la clause de répercussion gazole en pied de facture. Ça ne marche pas ou pas bien ! Soit les clients ne l’acceptent pas, soit ils l’appliquent en demandant des aménagements de notre prix.

Pénaliser la clause n’y changera rien. C’est un aveu d’échec de la part de ses promoteurs. Ajouter une mesure coercitive pour l’appliquer est bien la preuve du peu d’efficacité de la mesure.

Pénalisation de la clause ou non, la négociation du prix du transport portera in fine sur le haut de la facture, c’est-à-dire la marge de nos entreprises. A terme, le prix global du transport n’aura pas évolué favorablement.

Si nous voulons peser sur les prix du transport routier, il faut harmoniser ses coûts au niveau européen. Le texte adopté par le Parlement européen est un 1er pas qui doit être rapidement transformé.

J’espère et avec moi toute la Profession que non seulement, Dominique BUSSEREAU, mais aussi Jean-Louis BORLOO, François FILLON et le Président de la République soutiendront ardemment ce texte et le feront passer auprès de leurs partenaires européens.

A côté de ces problèmes majeurs, je ne peux terminer sans évoquer les difficultés actuelles, dont nous avons débattus entre nous ce matin :

- Le racket organisé des sociétés concessionnaires d’autoroutes.

Je parle ici de racket, parce que continuer à augmenter, sans commune mesure avec ses frais réels, les tarifs de nos classes de véhicules et sans contrepartie, c’est effectivement du racket. Preuve en est, le rapport de la Cour des Comptes qui épingle leur gestion et leur politique tarifaire jugée prohibitive et abusive.

La réponse des différentes sociétés d’autoroutes ou de leurs représentants ne nous satisfait plus. L’argument du plan quinquennal signé avec l’Etat ne marche plus ; il ne convainc plus personne. Les sociétés concessionnaires doivent comprendre et admettre que désormais, elles ne pourront se contenter d’inviter les représentants des transporteurs routiers pour leur annoncer ces nouvelles augmentations. Pourquoi ? Parce qu’au prorata des passages au péage, le transport routier de marchandises est le principal client des autoroutes. Les PME du transport routier en ont assez d’être considérées comme des vaches à lait (pestiférées qui plus est !).

Les sociétés autoroutières doivent désormais travailler en amont avec les transporteurs sur la politique tarifaire à appliquer. Nous n’accepterons plus leurs excuses bidon. Nous attendons de l’Etat, Monsieur le Ministre, qu’il joue pleinement son rôle de médiateur et qu’il soit coercitif si nécessaire. Il reste en effet le concédant et donc le maître d’œuvre et le responsable politique.

§    la crise de personnel.

Nos entreprises ne trouvent plus suffisamment de candidats intéressés par nos activités. Ce manque de main d’œuvre est de plus en plus prégnant. Aujourd’hui, il bride souvent notre activité et il est la résultante de l’image déplorable que l’on donne de notre métier. Si rien n’est fait, des entreprises ne sont pas à l’abri de mettre les clés sous la porte, faute de main d’œuvre pour répondre à la demande de transport.

Malgré tout, l’O.T.R.E. continue ses actions en faveur de l’embauche de personnels motivés.

Mais, ce désintérêt du transport routier n’est que la conséquence des attaques incessantes, blessantes et injuriantes dont notre profession fait l’objet.

Comment voulez-vous qu’un jeune demandeur d’emploi s’intéresse à un métier dont on dit qu’il est mal rémunéré, que les conditions de travail sont difficiles (sic !!), qu’il vous empêche de construire une vie de famille, et pour finir que ce faisant, vous détruisez la Planète et l’avenir de nos enfants !!! Ce n’est pas possible !

Vous savez pourtant, transporteurs qui êtes ici, combien ce métier est passionnant et permet à nos salariés une élévation du niveau social, impossible s’ils étaient ouvriers qualifiés dans d’autres secteurs d’activité, grâce à des salaires de l’ordre de 2700 € nets par mois (rapport Abraham).

Nous avons travaillé avec la mission Abraham du Conseil d’analyse stratégique du 1er ministre aux solutions possibles pour améliorer cette image. Vous devez écouter ses recommandations, Monsieur le Ministre, et nous aider véritablement à réhabiliter l’image de notre Profession. Nous nous sommes engagés dans plusieurs domaines positivement en ce sens. Le Gouvernement doit maintenant communiquer lui aussi positivement vis-à-vis de nous et de nos PME.

Malgré tout cela, j’ai envie de vous répéter chers amis, ce que je vous disais déjà il y a un an à Montpellier.

Je tiens à vous dire que contrairement aux idées reçues et à votre perception de la situation et de l’avenir, vous êtes indispensables à la pérennité de ce pays ; vous êtes indispensables à sa sécurité. Vous devez vous battre, vous devez garder espoir !!

Nous faisons un beau métier, utile à la société et indispensable à l’économie. Soyez en fiers ! C’est en continuant à l’arborer et en démontrant tout notre apport aux 3 piliers du développement durable que nous ferons changer les mentalités.

Il y a un an, le futur Président de la République exhortait les Français à le suivre en les assurant qu’ensemble tout deviendrait possible.

Alors, Monsieur le Ministre d’Etat, Monsieur le Ministre,

aujourd’hui, je tiens à vous dire,

nous tenons à vous dire, debout, la tête haute, parce que fiers de ce que nous sommes,

nous tenons à vous dire qu’avec de la confiance, de la considération, du dialogue, du réalisme, de la volonté…… et de la reconnaissance oui, effectivement,  ENSEMBLE tout devient possible.