Arrêté du 25 janvier 2007 – J. O. du 10/02/2007 relatif à l’indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles

Les véhicules ou ensembles de véhicules doivent porter suivant les cas un ou plusieurs disques correspondant aux vitesses.

Pour les transports de matières dangereuses :

o Véhicules et ensembles de véhicules d’un poids total (défini par le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé mentionnés à l’article R. 312-4 du code de la route) supérieur à 12 tonnes possédant les caractéristiques techniques particulières visées à l’article R 413-9 du code de la route : 80, 70, 60.

o Véhicules et ensembles de véhicules d’un poids total supérieur à 12 tonnes autres que ceux visés ci-dessus : 80, 60.

o Véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3.5 tonnes et n’excédant pas 12 tonnes : 90, 80.

o Ensembles de véhicules d’un poids total roulant autorisé supérieur à 3.5 tonnes et n’excédant pas 12 tonnes : 90, 80.

Véhicules de transport de marchandises autres que des matières dangereuses :

o Véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes : 90, 80.

o Ensembles de véhicules d’un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes, ainsi que les tracteurs routiers d’un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes : 90, 80, 60.

o Véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3.5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 90, 80.

o Ensembles de véhicules d’un poids total roulant autorisé supérieur à 3.5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 90, 80.

Il sera toléré qu’un véhicule remorqué appartenant à un ensemble de véhicules d’un poids total roulant autorisé supérieur à 3.5 tonnes et n’excédant pas 12 tonnes porte les disques prévus pour un ensemble d’un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes, sous réserve que l’ensemble respecte les limitations affichées à l’arrière du véhicule.

Pour les transport de voyageurs :

o Véhicules de plus de 10 tonnes munis des équipements décrits par l’arrêté du 10/10/1994 :100, 90.

o Véhicules de plus de 10 tonnes sans les équipements : 90.

o Véhicules de moins de 10 tonnes : 100.