L’ADR « nouveau », officiellement appelé ADR « restructuré », est entré en vigueur au 1er juillet 2001.
Il a été adopté une présentation selon le règlement type ONU c’est-à-dire identique à celle qui existait déjà pour le maritime (IMDG) ou l’aérien (OACI).
Il comporte un certain nombre de modifications qu’il faudra intégrer aux systèmes qui sont déjà en place. Parmi elles figurent la façon de libeller les éléments relatifs aux matières dangereuses ou encore des données concernant les conditions d’emballages, les transports en citernes etc…
Parmi les éléments importants la responsabilité du transporteur en matière de sécurité est clairement précisée en 1.4.2.2. Il ne peut donc plus se réfugier derrière une défaillance ou un manque de clarté de son donneur d’ordre. Il est sensé savoir et, le cas échéant, réclamer les informations nécessaires. Il n’a pas le droit d’effectuer un transport sans que toutes les règles applicables soient parfaitement respectées.
Le chapitre 1.3 renforce les dispositions concernant « LES FORMATIONS DES PERSONNES INTERVENANT DANS LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES », c’est-à-dire tous les intervenants autres que les conducteurs.(conditionneurs, manutentionnaires, exploitants…).
L’Arrêté du 1er juin 2001 dit « Arrêté ADR » reprend les aménagements spécifiques à la France.
Les dispositions de l’ADR tel que modifié au 1er janvier 1999 pourront être appliquées jusqu’au 31 décembre 2002. Les deux règlements pourront donc cohabiter pendant 18 mois.
Attention pour les entreprises concernées par l’IMDG, la période transitoire s’achève au 31 décembre 2001.
Denis ROHR